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Marques déposées par monsieur ELLIAU Philippe
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DOMAINE DU FUT D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU FUT D'OR
Monsieur ELLIAU Philippe

Numéro de dépôt :
92401737
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
08/01/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU FUT D'OR

Déposée le 8 janvier 1992 par monsieur ELLIAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DU FUT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est monsieur ELLIAU Philippe domicilié(e) Rue du Château, 49260 VAUDELNAY. (Lieudit : Sanziers") - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ELLIAU Philippe - France.

La marque DOMAINE DU FUT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU FUT D'OR est expirée depuis le 8 janvier 2002.

ELLIAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA FUYE , CHATEAU DE SANZIERS , COULEUR DE LOIRE


Monsieur ELLIAU Philippe - Rue du Château, 49260 VAUDELNAY. (Lieudit : Sanziers") - France


Monsieur ELLIAU Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Vins d'origine Appellation Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU FUT D'OR